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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Joseph CODA et Cie
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CODA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODA
Société Joseph CODA et Cie SARL

Numéro de dépôt :
94548474
Date de dépôt :
07/12/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2004

Présentation de la marque CODA

Déposée le 7 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Joseph CODA et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Joseph CODA et Cie domicilié(e) 17, Rue des Cottes Mailles, 17441 AYTRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 780 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Joseph CODA et Cie - France.

La marque CODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548474.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODA est expirée depuis le 7 décembre 2004.


Société Joseph CODA et Cie SARL - 17, Rue des Cottes Mailles, 17441 AYTRE CEDEX - France - SIREN 711780148


Société Joseph CODA et Cie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Travaux publics