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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JORDAN TISSUS
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AQUARELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUARELLE
Société JORDAN TISSUS, SARL

Numéro de dépôt :
96626137
Date de dépôt :
20/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2006

Présentation de la marque AQUARELLE

Déposée le 20 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JORDAN TISSUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JORDAN TISSUS domicilié(e) 27 Rue du Château d'Eau, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc ALBERT Avocat à la Cour - France.

La marque AQUARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUARELLE est expirée depuis le 20 mai 2006.


Société JORDAN TISSUS, SARL - 27 Rue du Château d'Eau, 75010 PARIS - France


Jean-Marc ALBERT Avocat à la Cour - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-52

Inscription le 28 novembre 1996 - Retrait partiel n°209443 - Publication au BOPI 1996-11-28

Inscription le 28 novembre 1996 - Retrait partiel n°209443 - Publication au BOPI 1996-11-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

- fils à usage textile - tissus à usage textile Couverture de lit et de table.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).