Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUR CIRCUIT
Société JORCA s.a., Zone Industrielle, 57130 ARS-sur-MOSELLE (France).

Numéro de dépôt :
1184854
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
METZ
COUR CIRCUIT de Société JORCA

Présentation de la marque COUR CIRCUIT

Déposée le 30 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) Société JORCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « COUR CIRCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société JORCA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENTAVOLI. - France.

La marque COUR CIRCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque COUR CIRCUIT est expirée depuis le 30 septembre 1991.

Société JORCA a également déposé les autres marques suivantes : CCT


Société JORCA s.a., Zone Industrielle, 57130 ARS-sur-MOSELLE (France). - France


VENTAVOLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Chaussures et articles chaussants, bottes, souliers, pantoufles, sandales;vêtements notamment vêtements de peau;articles de maroquinerie, en cuir ou imitation de cuir, en particulier porte-feuilles, portes-monnaies, sacs à main, sacs de voyages, réticules, ceintures; malles et valises, parapluies, parasols, cannes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.