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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société JORCA
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CCT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCT
Société JORCA s.a., Zone Industrielle, 57130 ARS-SUR-MOSELLE (France).

Numéro de dépôt :
1184853
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
METZ
CCT de Société JORCA

Présentation de la marque CCT

Déposée le 30 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) Société JORCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « CCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société JORCA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENTAVOLI. - France.

La marque CCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CCT est expirée depuis le 30 septembre 1991.

Société JORCA a également déposé les autres marques suivantes : COUR CIRCUIT


Société JORCA s.a., Zone Industrielle, 57130 ARS-SUR-MOSELLE (France). - France


VENTAVOLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Chaussures et articles chaussants, bottes, souliers, pantoufles, sandales;vêtements notamment vêtements de peau;articles de maroquinerie, en cuir ou imitation de cuir, en particulier porte-feuilles, portes-monnaies, sacs à main, sacs de voyages, réticules, ceintures; malles et valises, parapluies, parasols, cannes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.