Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COGNAC CHAPELLE
Numéro de dépôt :
3208792
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque COGNAC CHAPELLE
Déposée le 10 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE JOHN-WILLIAM GURGLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COGNAC CHAPELLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE JOHN-WILLIAM GURGLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 décembre 2003 - Rejet total n°382596 - Publication au BOPI 2003-12-02
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12