Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DES COMPTOIRS
Société JL POURCEL CONSULTANT, SARL au capital de 51.000 Francs

Numéro de dépôt :
3101533
Date de dépôt :
10/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2011
LA COMPAGNIE DES COMPTOIRS de Société JL POURCEL CONSULTANT

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DES COMPTOIRS

Déposée le 10 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JL POURCEL CONSULTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE DES COMPTOIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JL POURCEL CONSULTANT domicilié(e) dont le siège social est : 13 Avenue Saint Lazare, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Montpellier sous le numéro, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 285 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel ISSERT, Avocat - France.

La marque LA COMPAGNIE DES COMPTOIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DES COMPTOIRS est expirée depuis le 10 mai 2011.

Société JL POURCEL CONSULTANT a également déposé les autres marques suivantes : AU COMPTOIR DE YANAON , AU COMPTOIR DE MAHE , AU COMPTOIR DE CHANDERNAGOR , AU COMPTOIR DE PONDICHERY , AU COMPTOIR DE KARIKAL


Société JL POURCEL CONSULTANT, SARL au capital de 51.000 Francs - dont le siège social est : 13 Avenue Saint Lazare, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Montpellier sous le numéro, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 390285823


Maître Michel ISSERT, Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Inscription le 30 août 2010 - Concession de licence n°530963 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Inscription le 30 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530962 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs.