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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société JEUMONT-SCHNEIDER
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TÉZÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TÉZÉ
Société JEUMONT-SCHNEIDER (S.A.)

Numéro de dépôt :
1324310
Date de dépôt :
24/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1995

Présentation de la marque TÉZÉ

Déposée le 24 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Société JEUMONT-SCHNEIDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TÉZÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société JEUMONT-SCHNEIDER domicilié(e) 31-32, Quai de Dion Bouton, 92811 PUTEAUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ch. LEJET. - France.

La marque TÉZÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TÉZÉ est expirée depuis le 24 septembre 1995.

Société JEUMONT-SCHNEIDER a également déposé les autres marques suivantes : JISTAX , 211 , JISIL , TRISTOCK , JOVINYLE , JOVIFLEX , JOVIFORCE , JISBANK , PLATAC , NAVIPACK


Société JEUMONT-SCHNEIDER (S.A.) - 31-32, Quai de Dion Bouton, 92811 PUTEAUX CEDEX - France


Ch. LEJET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184773 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184772 - Publication au BOPI 1995-05-02

Appareil de manutention, engins de manutention, installations de manutention, véhicules de manutention, et notamment tracteur incorporé dans une installation de manutention automatique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.