Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société JEUMONT-SCHNEIDER (S.A.)

Numéro de dépôt :
1185881
Date de dépôt :
25/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de Société JEUMONT-SCHNEIDER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) Société JEUMONT-SCHNEIDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société JEUMONT-SCHNEIDER domicilié(e) 31-32, quai de Dion Bouton, 92811 PUTEAUX CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. LEJET. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185881.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 25 juin 1991.

Société JEUMONT-SCHNEIDER a également déposé les autres marques suivantes : JISTAX , 211 , JISIL , TRISTOCK , JOVINYLE , JOVIFLEX , JOVIFORCE , JISBANK , PLATAC , NAVIPACK


Société JEUMONT-SCHNEIDER (S.A.) - 31-32, quai de Dion Bouton, 92811 PUTEAUX CEDEX. - France


C. LEJET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Inscription le 23 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53923 - Publication au BOPI 1991-05-23

Inscription le 23 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53922 - Publication au BOPI 1991-05-23

Inscription le 23 mai 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°53921 - Publication au BOPI 1991-05-23

Fils et câbles électriques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.