Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JISCAP
Société JEUMONT-SCHNEIDER

Numéro de dépôt :
1134660
Date de dépôt :
14/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JISCAP

Déposée le 14 mai 1980 par Société JEUMONT-SCHNEIDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JISCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société JEUMONT-SCHNEIDER domicilié(e) (S.A.) 31-32, Quai National 92806 PUTEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. PAUME. - France.

La marque JISCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JISCAP est expirée depuis le 14 mai 1990.

Société JEUMONT-SCHNEIDER a également déposé les autres marques suivantes : JISTAX , 211 , JISIL , TRISTOCK , JOVINYLE , JOVIFLEX , JOVIFORCE , JISBANK , PLATAC , NAVIPACK


Société JEUMONT-SCHNEIDER - (S.A.) 31-32, Quai National 92806 PUTEAUX. - France


A. PAUME. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049

Installations de traitement des eaux usées.