Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIR COURSES ASSISTANCE - A.C.A.
Société JET COURSES ( SARL )

Numéro de dépôt :
1322353
Date de dépôt :
06/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1995

Présentation de la marque AIR COURSES ASSISTANCE - A.C.A.

Déposée le 6 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JET COURSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIR COURSES ASSISTANCE - A.C.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JET COURSES domicilié(e) 16, passage CARDINET, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POTHIN. - France.

La marque AIR COURSES ASSISTANCE - A.C.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR COURSES ASSISTANCE - A.C.A. est expirée depuis le 6 septembre 1995.


Société JET COURSES ( SARL ) - 16, passage CARDINET, 75017 PARIS. - France


M. POTHIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Prestataire de Services spécialisè dans la communication transmission rapide de documents, échantillons et petits colis vers la Province.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.