Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT SOU
SOCIETE JEMINI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95555254
Date de dépôt :
26/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2005

Présentation de la marque P'TIT SOU

Déposée le 26 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE JEMINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TIT SOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE JEMINI domicilié(e) 79, Rue du Faubourg Poissonnière, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 590 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque P'TIT SOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT SOU est expirée depuis le 26 janvier 2005.


SOCIETE JEMINI (société anonyme) - 79, Rue du Faubourg Poissonnière, 75009 PARIS - France - SIREN 339590861


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Inscription le 26 août 2011 - Transmission totale de propriété n°559795 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-08-26

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