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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE JEL
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JC JEL CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JC JEL CREATION
SOCIETE JEL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93492104
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
05/11/2003

Présentation de la marque JC JEL CREATION

Déposée le 5 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE JEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « JC JEL CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE JEL domicilié(e) 66, rue du Pavillon, 72100 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 586 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JEL - France.

La marque JC JEL CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC JEL CREATION est expirée depuis le 5 novembre 2003.

SOCIETE JEL a également déposé les autres marques suivantes : M & D , M & D


SOCIETE JEL S.A.R.L. - 66, rue du Pavillon, 72100 LE MANS - France - SIREN 311586903


SOCIETE JEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Cuir et imitations du cuir, vêtements en ces matières, maroquinerie Tissus, lingerie, nappes Vêtements, chaussures, chapellerie Bijouterie fantaisie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.