Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAND-BY
Société JEANS'STORE (S.A.R.L.) 21, rue des Merciers, 17000 LA ROCHELLE

Numéro de dépôt :
1246113
Date de dépôt :
22/07/1983
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
22/07/1993

Présentation de la marque STAND-BY

Déposée le 22 juillet 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JEANS'STORE21 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « STAND-BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JEANS'STORE21 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Jean-Claude WUILFERT - France.

La marque STAND-BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAND-BY est expirée depuis le 22 juillet 1993.


Société JEANS'STORE (S.A.R.L.) 21, rue des Merciers, 17000 LA ROCHELLE - France


Mr. Jean-Claude WUILFERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Tissus, couvertures de lit et de tables;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.