Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANDAL
SOCIETE JEANDAL (S.A.) (Société anonyme de droit franÇais)

Numéro de dépôt :
1447760
Date de dépôt :
01/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1998

Présentation de la marque JEANDAL

Déposée le 1 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE JEANDALde droit franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEANDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE JEANDALde droit franÇais domicilié(e) 76, rue de Trépillot, BESANCON (Doubs). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bugnion Associés. - France.

La marque JEANDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE JEANDAL (S.A.) (Société anonyme de droit franÇais) - 76, rue de Trépillot, BESANCON (Doubs). - France


Bugnion Associés. - France


Inscription le 2 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151038 - Publication au BOPI 1992-11-02

Meubles notamment de bureau, articles de bureau et en particulier tables à dessiner, armoires à plans, pochettes suspendues, porte-calques et classeurs, appareils à dessiner et bureaux de dessinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.