Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN THOUARD
Numéro de dépôt :
1242493
Date de dépôt :
16/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1993
Présentation de la marque JEAN THOUARD
Déposée le 16 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) Société JEAN THOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN THOUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN THOUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN THOUARD est expirée depuis le 16 juin 1993.
Société JEAN THOUARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01