Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTN
SOCIETE JEAN'S DALTON

Numéro de dépôt :
3156795
Date de dépôt :
25/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2012
DTN de SOCIETE JEAN\'S DALTON

Présentation de la marque DTN

Déposée le 25 mars 2002 par la société SOCIETE JEAN'S DALTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DTN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la société SOCIETE JEAN'S DALTON domicilié(e) 76 rue Notre Dame de Nazareth, ,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 072 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BETTAN SELARL Avocats à la Cour domicilié(e) 34, rue Laugier,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque DTN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTN est expirée depuis le 25 mars 2012.


SOCIETE JEAN'S DALTON - 76 rue Notre Dame de Nazareth, ,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 326072063


Cabinet BETTAN SELARL Avocats à la Cour - 34, rue Laugier,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Vêtements, chaussures, chapellerie.