Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERMENT
SOCIETE JEAN-PIERRE GIRARDEAU (S.A.)

Numéro de dépôt :
1685668
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
01/08/2001
SERMENT de SOCIETE JEAN-PIERRE GIRARDEAU

Présentation de la marque SERMENT

Déposée le 1 août 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE JEAN-PIERRE GIRARDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « SERMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE JEAN-PIERRE GIRARDEAU domicilié(e) "CREVE COEUR" - LE VIEIL BAUGE, 49150 BAUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A. CONSEILS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

La marque SERMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERMENT est expirée depuis le 1 août 2001.

SOCIETE JEAN-PIERRE GIRARDEAU a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH AIMARD , HENRI GOUGET , ADOLPHE GIRARDEAU , JEAN PIERRE GIRARDEAU , PIERRE ERIC LESCURE , JEAN PIERRE GIRARDEAU , JACQUES SUPIOT , RABAT-TOUT , CHARLES LEVRON , ALPHONSE VETAULT


SOCIETE JEAN-PIERRE GIRARDEAU (S.A.) - "CREVE COEUR" - LE VIEIL BAUGE, 49150 BAUGE - France


C.J.A. CONSEILS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Vins, spiritueux et liqueurs