Déposée le 30 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE JEAN MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JEAN MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE JEAN MICHEL domicilié(e) ZAC de l'Echangeur Nord, 73100 GRESY SUR AIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 420 421 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque JEAN MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE JEAN MICHEL Société Anonyme - ZAC de l'Echangeur Nord, 73100 GRESY SUR AIX - France - SIREN 746420421
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Machines-outils pour le nettoyage et le traitement du linge, notamment plieuses de linge, de vêtements et de tous articles textiles ; tables d'engagement pour les machines précitées ; repasseuses ; ensacheuses ; machines à savoir : rouleuses de serviettes, torchons et autres articles textiles ; machines pour l'empilement et leurs éléments constitutifs ; machines de tri et de préparation du linge en vue de son traitement. Sécheuses de linge électriques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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