Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFORAIL
SOCIETE JEAN-MICHEL, Société Anonyme, 62, boulevard Pierpont Morgan, 73100 AIX LES BAINS (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1264019
Date de dépôt :
07/12/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/1993

Présentation de la marque INFORAIL

Déposée le 7 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE JEAN-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INFORAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE JEAN-MICHEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque INFORAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFORAIL est expirée depuis le 7 décembre 1993.

SOCIETE JEAN-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : EMPILEUR.STACKER.APILATOR , CERVORAIL , ENGAGEMENT.FEEDING.INTRODUCTION , PLIAGE.FOLDING.PLEGADO , JEAN MICHEL , JM , MANUTENTION.HANDLING SYSTEM.MANTENIMIENTO


SOCIETE JEAN-MICHEL, Société Anonyme, 62, boulevard Pierpont Morgan, 73100 AIX LES BAINS (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Des convoyeurs et autres installations pour le transport de marchandises.