Déposée le 16 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "JEAN-MARC D'AMBRA CREATIONS"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « D'AMBRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "JEAN-MARC D'AMBRA CREATIONS" domicilié(e) Ferme de Mont Saint Sébastien, 77111 SOIGNOLLES EN BRIE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDUCIA-FRANCE - 86, rue Laugier - 75017 PARIS - France.
La marque D'AMBRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'AMBRA est expirée depuis le 16 octobre 1996.
Société "JEAN-MARC D'AMBRA CREATIONS" - SARL - Ferme de Mont Saint Sébastien, 77111 SOIGNOLLES EN BRIE. - France
Cabinet FIDUCIA-FRANCE - 86, rue Laugier - 75017 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles, vêtements y compris bottes, souliers et pantoufles;dentelles, broderies, rubans; jeux, jouets.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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