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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JEAN DORAY
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JEAN DORAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DORAY
Société JEAN DORAY (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
94509591
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2004

Présentation de la marque JEAN DORAY

Déposée le 1 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JEAN DORAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN DORAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JEAN DORAY domicilié(e) 62 Route de la Marigarde, 06130 GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 550 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque JEAN DORAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DORAY est expirée depuis le 1 mars 2004.


Société JEAN DORAY (S.A.R.L.) - 62 Route de la Marigarde, 06130 GRASSE - France - SIREN 415550078


CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

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