Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEB CONSERVERIE EXOTIQUE DE BOURBON
Société Jean CHATEL SA

Numéro de dépôt :
96639494
Date de dépôt :
19/08/1996
Lieu de dépôt :
ST DENIS REUNION
Date d'expiration :
19/08/2006

Présentation de la marque CEB CONSERVERIE EXOTIQUE DE BOURBON

Déposée le 19 août 1996 par la Société Anonyme (SA) Société Jean CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « CEB CONSERVERIE EXOTIQUE DE BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Jean CHATEL domicilié(e) Sainte Clotilde, Saint Denis de la Réunion - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 612 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEB CHATEL S.A - France.

La marque CEB CONSERVERIE EXOTIQUE DE BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639494.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEB CONSERVERIE EXOTIQUE DE BOURBON est expirée depuis le 19 août 2006.

Société Jean CHATEL a également déposé les autres marques suivantes : CARRE MENTHE


Société Jean CHATEL SA - Sainte Clotilde, Saint Denis de la Réunion - France - SIREN 322612771


CEB CHATEL S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Inscription le 20 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231317 - Publication au BOPI 1997-01-20

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.