Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES ORIENTES
Société JCW

Numéro de dépôt :
3123732
Date de dépôt :
02/10/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2011
DES ORIENTES de Société JCW

Présentation de la marque DES ORIENTES

Déposée le 2 octobre 2001 par la société Société JCW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DES ORIENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la société Société JCW domicilié(e) 6 rue Sainte Ursule, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 075 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean Claude OTTENWAELTER (Gérant) JCW SARL - France.

La marque DES ORIENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES ORIENTES est expirée depuis le 2 octobre 2011.


Société JCW - 6 rue Sainte Ursule, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 403075617


Mr Jean Claude OTTENWAELTER (Gérant) JCW SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

chaises, tables, guéridon, fauteuil. Tissus &produits textiles, couvertures de lit &de table : nappes, rideaux, coussins, dessus de lit, draps, sets de table, housse de chaise + canapé, tenture murale. Tapis, nattes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.