Déposée le 12 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « CRAFT COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JBA domicilié(e) 16, RUE SAINTE-URSULE, 31000 TOULOUSE (dossier no 2105069) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 223 033 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL J B A domicilié(e) (dossier no 2105069) - France.
La marque CRAFT COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRAFT COMPANY est expirée depuis le 12 novembre 2007.
Société JBA a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE LIN
Société JBA (SARL) - 16, RUE SAINTE-URSULE, 31000 TOULOUSE (dossier no 2105069) - France - SIREN 314223033
SARL J B A - (dossier no 2105069) - France
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1998 n°2105069 - Publication au BOPI 1998-01-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17
Inscription le 6 avril 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°252562 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 24 mars 1998 - Recours en restauration n°252016 - Publication au BOPI 1998-03-24
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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