Marque renouvelée - Marque en non vigueur
BRAS ARME
Numéro de dépôt :
1006630
Date de dépôt :
20/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BRAS ARME
Déposée le 20 janvier 1977 par Société JAs HENNESY ET C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRAS ARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRAS ARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BRAS ARME est expirée depuis le 20 janvier 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011