Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE DE VIGNE
Société JAS HENNESSY & CO

Numéro de dépôt :
97704288
Date de dépôt :
14/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2007

Présentation de la marque ROSE DE VIGNE

Déposée le 14 novembre 1997 par la société Société JAS HENNESSY & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE DE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la société Société JAS HENNESSY & CO domicilié(e) 1, rue de la Richome, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque ROSE DE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DE VIGNE est expirée depuis le 14 novembre 2007.

Société JAS HENNESSY & CO a également déposé les autres marques suivantes : HENNESSY , TROPHEE DE LA GOURMETTE D'OR HENNESSY , HENNESSY , PAGANEL , FINE FLYING FIG , FINE PEAR , FINE ANGELS , HENNESSY V.S.O.P , (Marque figurative) , MIXING DIARIES


Société JAS HENNESSY & CO - 1, rue de la Richome, 16100 COGNAC - France - SIREN 905620035


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

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