(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 avril 1996 par Société Jas Hennessy & CoTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619598.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.
Société Jas Hennessy & Co a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306354 - Publication au BOPI 2006-01-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37
Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19
Renouvellement sans limitation le 16 février 2016 n°2610262 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-16