Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PEU SINGLE DISTILLERY "VISER LE SOMMET"
SOCIETE JAS HENNESSY & CO société anonyme

Numéro de dépôt :
98711466
Date de dépôt :
02/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/01/2008

Présentation de la marque LE PEU SINGLE DISTILLERY "VISER LE SOMMET"

Déposée le 2 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE JAS HENNESSY & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE PEU SINGLE DISTILLERY "VISER LE SOMMET" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE JAS HENNESSY & CO domicilié(e) 1, Rue de la Richonne, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque LE PEU SINGLE DISTILLERY "VISER LE SOMMET" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98711466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PEU SINGLE DISTILLERY "VISER LE SOMMET" est expirée depuis le 2 janvier 2008.

SOCIETE JAS HENNESSY & CO a également déposé les autres marques suivantes : HENNESSY , TROPHEE DE LA GOURMETTE D'OR HENNESSY , HENNESSY , PAGANEL , FINE FLYING FIG , FINE PEAR , FINE ANGELS , HENNESSY V.S.O.P , (Marque figurative) , MIXING DIARIES


SOCIETE JAS HENNESSY & CO société anonyme - 1, Rue de la Richonne, 16100 COGNAC - France - SIREN 905620035


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Eaux-de-vie d'appellation d'origine à savoir cognac.