BRAS ARME
Présentation de la marque BRAS ARME
Déposée le 7 octobre 1986 par Société Jas Hennessy & CoTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRAS ARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRAS ARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRAS ARME arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.
Société Jas Hennessy & Co a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2006 n°2324504 - Publication au BOPI 2006-10-03
Renouvellement sans limitation n°2072429 - Publication au BOPI 1996-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2016 n°2628315 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-21