Déposée le 7 mai 1981 par Société japonaise dite : TOSO KABUSHIKI KAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société japonaise dite : TOSO KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 4-9, Shinkawa 1-chome, Chuo-ku, TOKYO, Japon. - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.
La marque TOSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TOSO est expirée depuis le 7 mai 1991.
Société japonaise dite : TOSO KABUSHIKI KAISHA - 4-9, Shinkawa 1-chome, Chuo-ku, TOKYO, Japon. - Japon
Cabinet BONNET-THIRION. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04
Tringles de rideaux, rails de rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, attaches de rideaux, galets, roulettes de rideaux;parties et accessoires pour ces articles. Tous stores, jalousies, bannes, stores vénitiens, stores et volets verticaux, stores et volets roulants.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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