Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JANSYL
Numéro de dépôt :
1255433
Date de dépôt :
27/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1993
Présentation de la marque JANSYL
Déposée le 27 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE JANSYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JANSYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JANSYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANSYL est expirée depuis le 27 décembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20