Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIA
Société JADE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1260475
Date de dépôt :
15/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1993
CALIFORNIA de Société JADE

Présentation de la marque CALIFORNIA

Déposée le 15 décembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALIFORNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JADE domicilié(e) 28, rue Marcel Yol, 92170 VANVES. - France.

La marque CALIFORNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260475.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIA est expirée depuis le 15 décembre 1993.

Société JADE a également déposé les autres marques suivantes : AMERICAN SPORT , AMERICAN


Société JADE (S.A.R.L.) - 28, rue Marcel Yol, 92170 VANVES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Inscription - Transmission de propriété n°42785 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°27864 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°27862 - Publication au BOPI

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport.