Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMERICAN
Numéro de dépôt :
1116133
Date de dépôt :
11/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque AMERICAN
Déposée le 11 décembre 1979 par SOCIETE JADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AMERICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AMERICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque AMERICAN est expirée depuis le 11 décembre 1989.
SOCIETE JADE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027