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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JACY9
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CHAUSS'IN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSS'IN
Société JACY (S.A.R.L.) 9, rue des Martyrs, 75009 PARIS.

Numéro de dépôt :
17384
Date de dépôt :
15/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1993
CHAUSS\'IN de Société JACY9

Présentation de la marque CHAUSS'IN

Déposée le 15 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JACY9 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUSS'IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société JACY9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PINTO ZERAT. - France.

La marque CHAUSS'IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS'IN est expirée depuis le 15 avril 1993.


Société JACY (S.A.R.L.) 9, rue des Martyrs, 75009 PARIS. - France


PINTO ZERAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.