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Marques déposées par la société Société Jacques RYST
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CANONNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANONNIER
Société Jacques RYST

Numéro de dépôt :
92439986
Date de dépôt :
26/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2002

Présentation de la marque CANONNIER

Déposée le 26 octobre 1992 par la société Société Jacques RYST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 11 novembre 2024.

Le déposant est la société Société Jacques RYST domicilié(e) 25 rue de la République à Condom, Gers - France et immatriculée sous le numéro RCS 396 229 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Jacques Ryst - France.

La marque CANONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANONNIER est expirée depuis le 26 octobre 2002.

Société Jacques RYST a également déposé les autres marques suivantes : VINORAMA , DIAMANT RARE , LES CADETS DE DUPEYRON


Société Jacques RYST - 25 rue de la République à Condom, Gers - France - SIREN 396229196


S.A. Jacques Ryst - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication au BOPI 1992-45

Inscription le 5 avril 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°156947 - Publication au BOPI 1993-04-05

Republication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

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