SOCIETE JACQUES PASCAL OPTICIENS SARL (Société en cours de constitution représentée par son Gérant, Monsieur Pascal NIEMERICHE)
Numéro de dépôt :
3128152
Date de dépôt :
26/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2011
Présentation de la marque VOTRE MONTURE POUR 1 EURO DE PLUS
Déposée le 26 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE JACQUES PASCAL OPTICIENS (Société en cours de constitution représentée par son Gérant
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VOTRE MONTURE POUR 1 EURO DE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE JACQUES PASCAL OPTICIENS (Société en cours de constitution représentée par son Gérant domicilié(e) BRIGNAIS 2000, 69530 BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS (en co urs .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque VOTRE MONTURE POUR 1 EURO DE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOTRE MONTURE POUR 1 EURO DE PLUS est expirée depuis le 26 octobre 2011.
SOCIETE JACQUES PASCAL OPTICIENS (Société en cours de constitution représentée par son Gérant a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES PASCAL , JP
SOCIETE JACQUES PASCAL OPTICIENS SARL (Société en cours de constitution représentée par son Gérant, Monsieur Pascal NIEMERICHE) - BRIGNAIS 2000, 69530 BRIGNAIS - France - SIREN (en cours
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France
Inscription le 5 avril 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°343647 - Publication au BOPI 2002-04-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes solaires ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; verres de lunettes ; tous appareils et instruments d'optique en général. Services d'opticiens.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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