Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIGNIER DE POMONE
SOCIETE JACQUES PARENT CIE (SA)

Numéro de dépôt :
1533480
Date de dépôt :
29/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1999

Présentation de la marque LE VIGNIER DE POMONE

Déposée le 29 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE JACQUES PARENT CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VIGNIER DE POMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE JACQUES PARENT CIE domicilié(e) Place de l'Eglise, 21630 POMMARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque LE VIGNIER DE POMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIGNIER DE POMONE est expirée depuis le 29 mai 1999.

SOCIETE JACQUES PARENT CIE a également déposé les autres marques suivantes : POMONE , LA METAIRIE SAINT-JEAN


SOCIETE JACQUES PARENT CIE (SA) - Place de l'Eglise, 21630 POMMARD - France


LE CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)