Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CACHE NEZ
SOCIETE JACQUES D'YVRAC Sarl

Numéro de dépôt :
1720032
Date de dépôt :
18/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2001

Présentation de la marque CACHE NEZ

Déposée le 18 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE JACQUES D'YVRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CACHE NEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE JACQUES D'YVRAC domicilié(e) 21 Rue Edouard Millaud - B.P. 69, 69240 THIZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. LACHAUX - France.

La marque CACHE NEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

SOCIETE JACQUES D'YVRAC a également déposé les autres marques suivantes : JV STYL


SOCIETE JACQUES D'YVRAC Sarl - 21 Rue Edouard Millaud - B.P. 69, 69240 THIZY - France


B. LACHAUX - France


Inscription le 16 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266884 - Publication au BOPI 1998-11-16

Bonneterie, chemiserie, tous articles de confection et tous articles textile, non compris dans d'autres marques, à l'exception des cache-nez