Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LIT-CLAP"
SOCIETE JACQUELIN SA

Numéro de dépôt :
1554132
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
CHATEAUROUX
Date d'expiration :
28/09/1999

Présentation de la marque "LIT-CLAP"

Déposée le 28 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE JACQUELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATEAUROUX), la marque française « "LIT-CLAP" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE JACQUELIN domicilié(e) route de BuzanÇais, 36240 ECUEILLE - France.

La marque "LIT-CLAP" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LIT-CLAP" est expirée depuis le 28 septembre 1999.

SOCIETE JACQUELIN a également déposé les autres marques suivantes : AXHOM


SOCIETE JACQUELIN SA - route de BuzanÇais, 36240 ECUEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Meuble-lit escamotable stylisé ou de ligne moderne ou contemporaine, seul ou intégré dans des meubles meublants