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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société JACOB DELAFON
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QUIETUDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUIETUDE
Société JACOB DELAFON, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1635922
Date de dépôt :
27/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2010
QUIETUDE de Société JACOB DELAFON

Présentation de la marque QUIETUDE

Déposée le 27 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société JACOB DELAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUIETUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société JACOB DELAFON domicilié(e) 60 rue de Turenne, 75003 PARIS (dossier no 2184485) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE domicilié(e) (dossier no 2184485) - France.

La marque QUIETUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUIETUDE est expirée depuis le 27 décembre 2010.

Société JACOB DELAFON a également déposé les autres marques suivantes : SYRTA , PARIGI , ONDILIA , LYRIA , AQUALITE , GOELIA , SIERRA , HOTEL DU GRAND VENEUR , NAEMA


Société JACOB DELAFON, société par actions simplifiée - 60 rue de Turenne, 75003 PARIS (dossier no 2184485) - France - SIREN 330339144


SOCIETE INTERNATIONALE - (dossier no 2184485) - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2000 n°2184485 - Publication au BOPI 2000-10-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376901 - Publication au BOPI 2003-09-08

Inscription le 8 janvier 2001 - Changement de nature juridique n°313940 - Publication au BOPI 2001-01-08

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