Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VACHOTTE
Numéro de dépôt :
1149611
Date de dépôt :
31/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque VACHOTTE
Déposée le 31 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE JACG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VACHOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VACHOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VACHOTTE est expirée depuis le 31 mars 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08