Marque renouvelée - Marque en non vigueur
SAUTE MERLE
Numéro de dépôt :
1024579
Date de dépôt :
30/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque SAUTE MERLE
Déposée le 30 juin 1977 par Société J. THEILLASSOUBRE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « SAUTE MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAUTE MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SAUTE MERLE est expirée depuis le 30 juin 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-010