COMPTA QUATRE VINGT TROIS (Compta 83)
Présentation de la marque COMPTA QUATRE VINGT TROIS (Compta 83)
Déposée le 18 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société " J.P.L. EXPERTISE COMPTABLE " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPTA QUATRE VINGT TROIS (Compta 83) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMPTA QUATRE VINGT TROIS (Compta 83) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTA QUATRE VINGT TROIS (Compta 83) est expirée depuis le 18 octobre 2009.
Société " J.P.L. EXPERTISE COMPTABLE " a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48