Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE ROC EPINE
Numéro de dépôt :
1105183
Date de dépôt :
02/08/1979
Lieu de dépôt :
NIMES
Présentation de la marque DOMAINE DE ROC EPINE
Déposée le 2 août 1979 par SOCIETE J-P ET P LAFOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE ROC EPINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE ROC EPINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE ROC EPINE est expirée depuis le 2 août 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011