Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOL'EAU
Société J.M.J. SYSTEMS (Sarl)

Numéro de dépôt :
1700356
Date de dépôt :
18/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2001

Présentation de la marque ECOL'EAU

Déposée le 18 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société J.M.J. SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOL'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société J.M.J. SYSTEMS domicilié(e) 91 rue Marcel Paul, 94502 CHAMPIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc PHILIPPON (gérant) - France.

La marque ECOL'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOL'EAU est expirée depuis le 18 octobre 2001.


Société J.M.J. SYSTEMS (Sarl) - 91 rue Marcel Paul, 94502 CHAMPIGNY - France


Jean-Marc PHILIPPON (gérant) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

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