Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIMOSA
Société J. ISNARD et FILS (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1202037
Date de dépôt :
19/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/1992

Présentation de la marque MIMOSA

Déposée le 19 avril 1982 par Société J. ISNARD et FILS (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIMOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société J. ISNARD et FILS (S.A.R.L) domicilié(e) 41, rue Beaumont, 06300 NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION CABINET HAUTIER. - France.

La marque MIMOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIMOSA est expirée depuis le 19 avril 1992.

Société J. ISNARD et FILS (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : PIERREFEU CUVEE DES COTEAUX


Société J. ISNARD et FILS (S.A.R.L) - 41, rue Beaumont, 06300 NICE. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION CABINET HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Des vins.