Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUC DE MORNAC
Numéro de dépôt :
1382167
Date de dépôt :
13/04/1984
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
13/04/1994
Présentation de la marque DUC DE MORNAC
Déposée le 13 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) Société J. G. MONNET & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DUC DE MORNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUC DE MORNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE MORNAC est expirée depuis le 13 avril 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18