Déposée le 7 avril 2005 par la société Société J.F.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « MAIL VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la société Société J.F.D domicilié(e) 43 avenue Georges Clemenceau,85120 LA CHATAIGNERAIE - 85120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 658 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alice CAZABON-CORDÉ SJEC domicilié(e) 38 rue de la Capitale du Bas Poitou,85200 FONTENAY LE COMTE - 85200 - France.
La marque MAIL VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société J.F.D. - 43 avenue Georges Clemenceau,85120 LA CHATAIGNERAIE - 85120 - France - SIREN 387658750
Maître Alice CAZABON-CORDÉ SJEC - 38 rue de la Capitale du Bas Poitou,85200 FONTENAY LE COMTE - 85200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais. Constructions métalliques, échafaudages métalliques, boîtes en métaux communs, coffres métalliques, récipients d'emballage en métal, monuments funéraires métalliques, objets d'art en métaux communs, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, plaques d'immatriculation métalliques. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instrument à mains). Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc, matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc), fibres ou laine de verre pour l'isolation. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge du lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie. Boîtes en bois. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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