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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE J.F. CESBRON HOLDING
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LE FROID SOLAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FROID SOLAIRE
SOCIETE J.F. CESBRON HOLDING, Société par actions simplifiée, Rue Fabien Cesbron

Numéro de dépôt :
3844225
Date de dépôt :
06/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2021
LE FROID SOLAIRE de SOCIETE J.F. CESBRON HOLDING

Présentation de la marque LE FROID SOLAIRE

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE J.F. CESBRON HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FROID SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE J.F. CESBRON HOLDING domicilié(e) - 49484 - Saint-Sylvain-d'Anjou - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 750 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois Perret - France.

La marque LE FROID SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FROID SOLAIRE est expirée depuis le 6 juillet 2021.


SOCIETE J.F. CESBRON HOLDING, Société par actions simplifiée, Rue Fabien Cesbron - 49484 - Saint-Sylvain-d'Anjou - France - SIREN 380750752


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois Perret - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 26 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656694 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Mobilier spécial à usage médical. ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. ;

Purification de l'air. ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques.