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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE J. DELPECH & FILS
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COSMOSEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMOSEN
SOCIETE J. DELPECH & FILS, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1345439
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
28/02/1996

Présentation de la marque COSMOSEN

Déposée le 28 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE J. DELPECH & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « COSMOSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE J. DELPECH & FILS domicilié(e) 3, 5, 7, 10, rue Emile Barrière, 31200 TOULOUSE. - France.

La marque COSMOSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOSEN est expirée depuis le 28 février 1996.


SOCIETE J. DELPECH & FILS, S.A.R.L. - 3, 5, 7, 10, rue Emile Barrière, 31200 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Produits chimiques destinés à l'agriculture (protection des vegetaux).